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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) e-Ness
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CHOISIR SON ARCHITECTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOISIR SON ARCHITECTE
e-Ness, SAS

Numéro de dépôt :
3980510
Date de dépôt :
06/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/02/2023
CHOISIR SON ARCHITECTE de e-Ness

Présentation de la marque CHOISIR SON ARCHITECTE

Déposée par voie électronique le 6 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) e-Ness auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHOISIR SON ARCHITECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) e-Ness domicilié(e) 7 rue de l'Ile de Bréhat - 29000 - Quimper - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 282 380 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, e-Ness, M. Jérémy GADAL domicilié(e) 7 rue de l'Ile de Bréhat - 29000 - Quimper - France.

La marque CHOISIR SON ARCHITECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOISIR SON ARCHITECTE est expirée depuis le 6 février 2023.

e-Ness a également déposé les autres marques suivantes : LE TIROIR DE CUISINE


e-Ness, SAS - 7 rue de l'Ile de Bréhat - 29000 - Quimper - France - SIREN 525282380


e-Ness, M. Jérémy GADAL - 7 rue de l'Ile de Bréhat - 29000 - Quimper - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

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